Noël Léger


De: Noël Léger
représentant les entreprises d'assurance distributrices de contrats d'assurances agricoles bénéficiant de l'aide prévue à l'article L. 361-8 du code rural (suppléants
Objet:
membres du Comité national de l'assurance en agriculture
Groupe:
nomination
19 Avril 200719/04/2007
De: Noël Leger)
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Leger (Noël)
chef de service à la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
19 Juin 199419/06/1994
De: Léger (Noël)
chargé de mission à la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de la publication du présent arrêté
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.